Annonces Fluvial

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Dernière mise à jour : 12 octobre 2026

Éditeur du site

Le site annoncesfluvial.fr (ci-après « le Site ») est édité par Royi C. EI, entrepreneur individuel, dont le siège est situé 3 avenue du Chaperon Vert, 94110 Arcueil, France.

  • SIREN : 107 968 562
  • SIRET : 107 968 562 00010
  • Inscription au RCS : non communiquée (entrepreneur individuel non soumis à immatriculation au RCS)
  • Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable — TVA non applicable, article 293 B du CGI
  • Téléphone : non communiqué (contact par e-mail ou formulaire)
  • Adresse électronique : contact@annoncesfluvial.fr

Directeur de la publication

Vincent Piccerelle.

Hébergement

Le Site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Les données sont stockées en France.

Contact

Par le formulaire de contact ou par courrier électronique à contact@annoncesfluvial.fr. Pour toute question relative aux données personnelles, voir la politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle

La structure du Site, sa charte graphique, ses textes rédactionnels, son logo et sa marque sont la propriété de l'éditeur. Les annonces, photos et descriptions publiées par les utilisateurs restent la propriété de leurs auteurs, qui concèdent à l'éditeur une licence d'utilisation dans les conditions prévues par les conditions générales d'utilisation. Les fonds de carte sont fournis par OpenStreetMap et ses contributeurs (licence ODbL) ; les tuiles sont servies par OpenStreetMap France.

Statut de l'éditeur

Le Site est une plateforme de mise en relation entre annonceurs et acheteurs au sens de l'article L. 111-7 du Code de la consommation. L'éditeur n'est pas partie aux transactions conclues entre utilisateurs, n'est pas courtier maritime et ne perçoit aucune commission sur les ventes. Les informations relatives au référencement et au classement des annonces figurent dans les CGU (annonces payées en remontée identifiées par la mention « Mise en avant »).

Documents contractuels